École FRANÇAISE du XVIIe siècle

GRAVURES ANCIENNES TABLEAUX ET DESSINS ANCIENS SOUVENIRS HISTORIQUES ARTS DÉCORATIFS DU XXe SIÈCLE CÉRAMIQUES JOUETS ANCIENS HORLOGERIE HAUTE ÉPOQUE OBJETS D’ART MOBILIER ARTS D’ASIE HISTOIRE NATURELLE TAPISSERIES Expositions publiques: Salle des Ventes Rossini - Paris Mercredi 28 septembre de 10h 45 à 18h00 Jeudi 29 septembre de 10h 45 à 12h00 Téléphone durant les expositions: 0153345501 Experts: GRAVURES ANCIENNES Sylvie COLLIGNON Tél.: 0142 96 12 17 collignonsylvie@cegetel.net TABLEAUX ANCIENS Patrice DUBOIS " dbs " Tél.: 0145 23 12 50 patrice.p.dubois@free.fr Cabinet TURQUIN-MAUDUIT "mdt" Tél.: 0147 03 48 78 chantal.mauduit@turquin.fr SOUVENIRS HISTORIQUES Axel LOUOT Tel.: 0147 05 33 62 Mob.: 0607 9107 87 virtuti@club-internet.fr ART DÉCORATIF DU XXE SIÈCLE Jean-Marc MAURY Tél: 01 41 17 09 24 Mobile: 06 85 30 36 66 maury.expert@wanadoo.fr CÉRAMIQUES Cyrille FROISSART Tél.: 01 42 25 29 80 c.froissart@noos.fr HAUTE-ÉPOQUE Christian RAUD Tél.: 01 48 78 16 90 Mob.: 06 08 73 61 20 christian.raud@laposte.net HORLOGERIE Denis CORPECHOT Tél.: 0143 87 97 62 denis.corpechot@orange.fr JOUETS ANCIENS Jean-Claude CAZENAVE Tél.: 01 45 23 19 42 jcctoys@club-internet.fr ART D’ASIE Cabinet Pierre ANSAS - Anne PAPILLON d’ALTON Mob.: 0612 52 51 06 ansaspasia@hotmail.com-anne.papillon@hotmail.fr HISTOIRE NATURELLE Gilbert LACHAUME Tél.: 01 48 77 61 20 gilbert.lachaume@yahoo.fr René BOUTONNET Tel.: 0232 67 21 44 Port.: 0608 61 56 66 boutonnet.rene@orange.fr Pierre LAMY

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS DE VENTE La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs paieront des frais en sus des enchères de 20% plus TVA, soit 23.92% TTC. GARANTIES Les attributions ont été établies compte-tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. L’ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. ENCHERES - Ordre d’achat : Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente, accompagnée de vos coordonnées bancaires. - Enchères par téléphone : Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet, accompagné de vos coordonnées bancaires et d’un seul numéro de téléphone ou nous pourrons vous joindre, au plus tard 2 jours avant la vente. La SVV Rossini décline toute responsabilité en cas où la communication téléphonique n’aurait pu être établie. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. DÉFAUT DE PAIEMENT En application de l’article L. 441-6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11,37 % du montant de l’adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l’acheteur. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère. FOLLE ENCHERE Par dérogation de l’Art.14 de la loi du 10 juillet 2000 : « A défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant ». RETRAIT DES ACHATS Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n’entraîne pas la responsabilité de la S.V.V. Rossini ni de l’expert à quelque titre que ce soit. Frais de magasinage Salle ROSSINI : Les frais de magasinage sont dus à compter du 9e jour (y compris les jours fériés). Leur montant est de 4 € TTC par jour et par lot (y compris les jours fériés). Les lots dépassant le montant de 10 000 € supporteront une participation complémentaire aux frais d’assurance et d’administration de 1 % TTC de leur valeur. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la S.V.V. Rossini décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. En cas de vente à l’Hôtel Drouot, les frais de magasinage sont à la charge de l’acquéreur. EXPÉDITION DES LOTS Le transport est effectué sous l’entière responsabilité de l’acheteur. Les lots peuvent être expédiés par la S.V.V. Rossini aux conditions suivantes : 1- Une demande écrite de l’adjudicataire, mentionnant expressément la décharge de la S.V.V. Rossini en cas de dommage de l’objet subit durant le transport. 2- Les frais d’expédition seront majorés du coût de l’emballage, selon une grille tarifaire variable suivant la valeur et la taille de l’objet. Le choix du transporteur et l’organisation du transport appartiennent à l’acheteur. La S.V.V. Rossini peut fournir, de manière non contractuelle, les coordonnées de transporteurs. 3- les lots ne seront expédiés qu'après règlement de l'achat et du transport. La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions à l’étude.