Tableaux anciens, Civilisations, Mobilier & Objets d'Art

Tableaux anciens, Civilisations, Mobilier & Objets d'art

Commissaire-priseur

Maître Pascale Morelle Marchandet

Contact

Astrid de Saint-Pern

+33 (0)1 53 34 55 29 -

astrid.desaintpern@rossini.fr

Expositions et vente - dans le respect du protocole sanitaire

Salle des ventes Rossini - 7, rue Rossini 75009 Paris

Lundi 13 juin de 11h à 18h

Mardi 14 juin de 11h à 18h

Mercredi 15 juin de 11h à 12h

Vente mercredi 15 juin à 14h

Pour examen des lots et visites virtuelles, nous contacter : +33 (0)1 53 34 55 29 - contact@rossini.fr

Pour participer à la vente vous pouvez nous laisser un ordre d'achat, une demande de ligne téléphonique ou enchérir directement sur Drouot Live, Auction Live ou Interencheres Live.

Pour enchérir (joindre une pièce d'identité et des coordonnées bancaires).

Experts

ESTAMPES ANCIENNES ET MODERNES

Sylvie COLLIGNON

45, rue Sainte Anne 75002 Paris

Tél : 01 42 96 12 17

collignonsylvie@cegetel.net

Lots 1 au 4

TABLEAUX ET DESSINS ANCIENS

Cabinet de BAYSER

69, rue Sainte-Anne 75002 Paris

T +33 (0) 1 47 03 49 87

expert@debayser.com

Lots 20 et 21

Patrice DUBOIS

Membre du syndicat français des Experts Professionnels en œuvre d’Art et Objets de collection

16, rue de Provence - 75009 Paris

Tél. 01 45 23 12 50

patrice.p.dubois75@gmail.com

Lots 5 à 47 (sauf 19, 20, 21, 35, 43, 44 et 46)

MILITARIA

Axel LOUOT

26 rue Céline Robert 94300 Vincennes

Tél. : 06 07 91 07 87

virtuti@club-internet.fr

Lots 48 à 52

OBJETS ET SOUVENIRS HISTORIQUES

Cyrille BOULAY

Membre agréé de la F.N.E.P.S.A. - CEDEA

+33 (0)6 12 92 40 74

cyrille.boulay@wanadoo.fr

Lots 53 à 62

ARTS DÉCORATIFS DU XXÈME SIÈCLE

Amélie MARCILHAC

Membre du syndicat français des Experts professionnels

5, rue de Nesle 75006 Paris

Tél. : 01 42 49 76 46

info@marcilhacexpert.com

Lots 65 à 110 (sauf 68, 70 et 71)

CÉRAMIQUE

Marie-Pierre ASQUIER

Membre de la Fédération Nationale d’Experts Professionnels Spécialisés en Art

Tél. : 06 60 29 15 90

expert.asquier@gmail.com

Lots 111 à 120

ART D’ASIE

Cabinet PORTIER

26, boulevard Poissonnière 75009 Paris

Tél. : 01 48 00 03 41

contact@cabinetportier.com

Lots 122 à 162 (sauf 144 et 148)

ART MODERNE

Michel MAKET et Raphaël MAKET

Membres du SFEP

17, avenue de Messine 75008 Paris

+33 (0)1 42 25 89 33

info@maketexpert.com - www.maket-expert.com

Lot 144

ARTS DE L’ORIENT

Alexis RENARD

Membre de le Chambre Nationale des Experts Spécialisés C.N.E.S.

5, rue des deux ponts 75004 PARIS

alexis@alexisrenard.com

Lots 163 à 169

ARTS PREMIERS

Docteur LACOSTE

2, Avenue du Général Balfourier 75116 Paris

jeanpierre.lacoste0711@orange.fr

Lots 170 à 191

ARCHÉOLOGIE

Daniel LEBEURRIER

9, rue de Verneuil 75007 Paris

Tél. : 01 42 61 37 66

galerie.gilgamesh@wanadoo.fr

Lots 192 à 200

HAUTE-ÉPOQUE

Cabinet FLIGNY Expert près la cour d’appel de Paris

15, avenue Mozart 75016 Paris

Tél. : 01 45 48 53 65

laurencefligny@aol.com

Lots 201 à 225

PHOTOGRAPHIES - APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES

Isabelle CAZEILS

Expert auprès de la CNE

Tél. 07 68 27 12 77

info@expertiseiclic.com

Lot 226

MOBILIER - OBJETS D’ART

Antoine LESCOP DE MOY

21, avenue de Messine 75008 Paris

Tél. : 01 42 25 19 63

lescop-de-moy.antoine@orange.fr

Lots 253 à 255, 260, 265 et 269 

ROSSINI – MAISON DE VENTES AUX ENCHERES

7, rue Drouot – 75009 Paris

Tél : 01 53 34 55 00

contact@rossini.fr

www.rossini.fr

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les frais attachés à la vente (hors magasinage et autres charges éventuelles) sont de 24 % Hors Taxes, soit 28,80 % TTC.  Nous vous informons que les acheteurs qui remporteront des lots sur Drouot Digital live, devront s'acquitter de frais supplémentaires à hauteur d'1.5% HT soit 1.8% TTC en plus du prix d'adjudication et des frais acheteurs de 24% HT - 28.8 TTC.

Les acheteurs qui remporteront des lots sur le live d’Interencheres, doivent s'acquitter de frais supplémentaires à hauteur de 3% HT en plus du prix d'adjudication et des frais acheteurs.

1. GARANTIES

Les attributions notion d'époque ont été établies compte - tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. Ces mentions sont garanties pour une durée de 5 ans à partir de la date d'adjudication. Le délai de prescription pour une action en responsabilité à l’encontre de la maison de vente aux enchères ROSSINI est de 5 ans. L'ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif. La maison de vente aux enchères ROSSINI est couverte par les assurances responsabilité professionnelle et représentation des fonds prescrites par la loi. Tous nos experts sont couverts par une assurance responsabilité professionnelle.

2. ENCHERES

- Ordre d'achat: Si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle - ci doit nous parvenir au plus tard 24 heures avant la vente, accompagnée de vos coordonnées bancaires.

- Enchères par téléphone: Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet, accompagné de vos coordonnées bancaires et d'un seul numéro de téléphone ou nous pourrons vous joindre, au plus tard 2 jours avant la vente. La SVV Rossini décline sa responsabilité en cas où la communication téléphonique n'aurait pu être établie. Les personnes ayant demandé une ligne téléphonique et n'ayant pas pu être joint pendant la vente, se verront attribuer les lots à l'estimation basse.

En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire - Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

3. DÉFAUT DE PAIEMENT

En application de l'article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11,37 % du montant de l'adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère.

Ces dommages ne seront en aucun cas inférieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient été facturés en cas de bonne résolution de la vente.

4. FOLLE ENCHÈRE

Par dérogation de l'Art.14 de la loi du 10 juillet 2000: «À défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant».

5. RETRAIT DES ACHATS

Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n'entraîne pas la responsabilité de la S.V.V. Rossini ni de l'expert à quelque titre que ce soit. Frais de magasinage Salle ROSSINI: Tout achat de mobilier volumineux (+0,5m3) sera envoyé en garde-meuble dès 11 heures le lendemain de la vente à la charge de l'acheteur. Pour tous nos acquéreurs (acheteur présent le jour de la vente, acheteur en ligne et donneurs d’ordre) des frais de stockage seront dus à compter du 10ème jour après la vente.

Le montant est de 5 € par jour ouvrable et par bordereau.

Les lots dépassant le montant de 10.000€ supporteront une participation complémentaire aux frais d’assurance et d’administration de 1% TTC de leur valeur en sus des frais de magasinage dus.

En cas de paiement par chèque, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à encaissement total.

En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. En cas de paiement par carte la délivrance pourra être différée jusqu’à ce que le délai de rétractation soit purgé. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la S.V.V.Rossini décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. En cas de vente à l'Hôtel Drouot, les frais de magasinage sont à la charge de l'acquéreur.

6. EXPÉDITION DES LOTS

Le transport est effectué sous l'entière responsabilité de l'acheteur.

Le choix du transporteur et l'organisation du transport appartiennent à l'acheteur. La S.V.V. Rossini peut fournir, de manière non contractuelle, les coordonnées de transporteurs.

Les lots ne seront remis aux transporteurs qu'après règlement de l'achat. La formalité de licence d'exportation peut requérir un délai de 4 à 5 mois.

Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères

NOTICE D’INFORMATION

ROSSINI est abonné au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868 425.

Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé après de ROSSINI ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS.

(1) Finalité et base légale du Fichier TEMIS

Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication (retards et défauts de paiement), quel que soit le mode de participation des enchérisseurs (présentiel ou à distance) et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères opérant en France et abonnées au service.

L'enchérisseur est informé qu'à défaut de régularisation de son bordereau d'adjudication dans le délai mentionné sur le bordereau, une procédure d'inscription audit fichier pourra être engagée par ROSSINI.

La mise en œuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par ROSSINI est nécessaire aux fins de l’intérêt légitime des abonnés au Service TEMIS de prévenir les impayés et sécuriser ainsi les ventes aux enchères.

(2) Organismes autorisés à consulter le Fichier TEMIS (destinataires)

Le Fichier TEMIS peut être consulté par toute structure de vente abonnée (professionnels et sociétés habilités à diriger des ventes de meubles aux enchères publiques conformément à la réglementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchères " du Livre III du Code de commerce (ci-après les « Professionnels Abonnés »)), souhaitant se prémunir contre les impayés et sécuriser ainsi la participation aux ventes aux enchères qu’ils organisent. La liste des abonnés au Service TEMIS est consultable sur le site www.interencheres.com, menu « Acheter aux enchères », rubrique « Les commissaires-priseurs ».

(3) Conséquence d’une inscription au Fichier TEMIS

Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au fichier TEMIS, la maison de ventes ROSSINI pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation des enchérisseurs aux ventes aux enchères pour lesquels ces garanties ne peuvent être mises en œuvre.

L’inscription au fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des professionnels abonnés au service TEMIS. Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « live » de la plateforme www.interencheres.com gérée par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de cette plateforme.

(4) Durée d’inscription

Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non. La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS.

L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions.

(5) Responsabilités

Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles, CPM et ROSSINI ont tous deux la qualité de responsable de traitement.

CPM est responsable de la mise en œuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de données auprès des abonnés, la mutualisation et la diffusion des données à caractère personnel qui y sont recensées, ainsi que la sécurité du système d’information hébergeant le Fichier TEMIS.

ROSSINI, en tant qu’abonné est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des données à caractère personnel relatives aux adjudicataires à CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vérification de l’exactitude et la mise à jour des données, la consultation, ainsi que la réutilisation des informations du Fichier TEMIS.

(6) Droits des personnes

Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité :

- Pour les inscriptions réalisées par ROSSINI : par écrit auprès de ROSSINI – 7 rue Drouot, 75009 Paris ou par e-mail contact@rossini.fr

- Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail contact@temis.auction.

Toute demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM. En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation.

L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, www.cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS.

Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur www.temis.auction.

(7) Coordonnées de l’Enchérisseur

Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer ROSSINI de tout changement concernant ses coordonnées de contact.