FRANCHE-COMTÉ.

Lot 196
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500 - 600 EUR
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FRANCHE-COMTÉ.
IMPÔTS. Important ensemble de nombreuses pièces du XVIIIe siècle, imprimées, sur les impôts en Franche-Comté (le cinquantième, le dixième et vingtième, l'impôt ordinaire, la taille, excédent de fourrage, etc.), et sur le baillage de Saint-Claude (mais aussi Orgelet, Vesoul, etc.), et des documents manuscrits : arrêts, lettres patentes sur arrêts, etc., de format in-4 à in-folio, dans une chemise cartonnée. On a joint les comptes de l'Administration des biens du comte et de la comtesse d'Osmont, sur la terre de Châteauneuf sur Cher, pour les années 1822, 1823, 1824, et 1828.
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