Informations sur la vente - Antique paintings, Civilizations, Furniture & Works of Art
Ancient Paintings, Civilizations, Furniture & Works of Art
Auctioneer
Master Pascale Morelle Marchandet
Contact
Astrid de Saint-Pern
+33 (0)1 53 34 55 29 -
Exhibitions and sales - in the respect of the sanitary protocol
Salle des ventes Rossini - 7, rue Rossini 75009 Paris
Monday June 13th from 11am to 6pm
Tuesday June 14th from 11am to 6pm
Wednesday June 15 from 11am to 12pm
Sale Wednesday June 15 at 2 pm
To view the lots and make a virtual visit, please contact us: +33 (0)1 53 34 55 29 - contact@rossini.fr
To participate in the sale you can leave us a purchase order, a phone request or bid directly on Drouot Live, Auction Live or Interencheres Live.
To bid (please enclose a proof of identity and bank details).
Experts
ANCIENT AND MODERN PRINTS
Sylvie COLLIGNON
45, rue Sainte Anne 75002 Paris
Tel : 01 42 96 12 17
collignonsylvie@cegetel.net
Lots 1 to 4
PAINTINGS AND OLD DRAWINGS
Cabinet de BAYSER
69, rue Sainte-Anne 75002 Paris
T +33 (0) 1 47 03 49 87
expert@debayser.com
Lots 20 and 21
Patrice DUBOIS
Member of the French Union of Professional Experts in Works of Art and Collectibles
16, rue de Provence - 75009 Paris
Tel. 01 45 23 12 50
patrice.p.dubois75@gmail.com
Lots 5 to 47 (except 19, 20, 21, 35, 43, 44 and 46)
MILITARIA
Axel LOUOT
26 rue Céline Robert 94300 Vincennes
Phone : 06 07 91 07 87
virtuti@club-internet.fr
Lots 48 to 52
HISTORICAL OBJECTS AND SOUVENIRS
Cyrille BOULAY
Registered member of the F.N.E.P.S.A. - CEDEA
+33 (0)6 12 92 40 74
cyrille.boulay@wanadoo.fr
Lots 53 to 62
DECORATIVE ARTS OF THE XXTH CENTURY
Amélie MARCILHAC
Member of the French Union of Professional Experts
5, rue de Nesle 75006 Paris
Tel : 01 42 49 76 46
info@marcilhacexpert.com
Lots 65 to 110 (except 68, 70 and 71)
CERAMICS
Marie-Pierre ASQUIER
Member of the National Federation of Professional Experts Specialized in Art
Phone : 06 60 29 15 90
expert.asquier@gmail.com
Lots 111 to 120
ART OF ASIA
Cabinet PORTIER
26, boulevard Poissonnière 75009 Paris
Phone : 01 48 00 03 41
contact@cabinetportier.com
Lots 122 to 162 (except 144 and 148)
MODERN ART
Michel MAKET and Raphaël MAKET
Members of the SFEP
17, avenue de Messine 75008 Paris
+33 (0)1 42 25 89 33
info@maketexpert.com - www.maket-expert.com
Lot 144
ORIENTAL ARTS
Alexis RENARD
Member of the Chambre Nationale des Experts Spécialisés C.N.E.S.
5, rue des deux ponts 75004 PARIS
alexis@alexisrenard.com
Lots 163 to 169
EARLY ARTS
Doctor LACOSTE
2, Avenue du Général Balfourier 75116 Paris
jeanpierre.lacoste0711@orange.fr
Lots 170 to 191
ARCHAEOLOGY
Daniel LEBEURRIER
9, rue de Verneuil 75007 Paris
Tel : 01 42 61 37 66
galerie.gilgamesh@wanadoo.fr
Lots 192 to 200
HIGH PERIOD
Cabinet FLIGNY Expert to the Court of Appeal of Paris
15, avenue Mozart 75016 Paris
Phone : 01 45 48 53 65
laurencefligny@aol.com
Lots 201 to 225
PHOTOGRAPHS - CAMERAS
Isabelle CAZEILS
Expert for the CNE
Tel. 07 68 27 12 77
info@expertiseiclic.com
Lot 226
FURNITURE - WORKS OF ART
Antoine LESCOP DE MOY
21, avenue de Messine 75008 Paris
Phone : 01 42 25 19 63
lescop-de-moy.antoine@orange.fr
Lots 253 to 255, 260, 265 and 269
ROSSINI - AUCTION HOUSE
7, rue Drouot - 75009 Paris
Tel : 01 53 34 55 00
contact@rossini.fr
www.rossini.fr
Conditions de vente - Antique paintings, Civilizations, Furniture & Works of Art
CONDITIONS DE VENTE
La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les frais attachés à la vente (hors magasinage et autres charges éventuelles) sont de 24 % Hors Taxes, soit 28,80 % TTC. Nous vous informons que les acheteurs qui remporteront des lots sur Drouot Digital live, devront s'acquitter de frais supplémentaires à hauteur d'1.5% HT soit 1.8% TTC en plus du prix d'adjudication et des frais acheteurs de 24% HT - 28.8 TTC.
Les acheteurs qui remporteront des lots sur le live d’Interencheres, doivent s'acquitter de frais supplémentaires à hauteur de 3% HT en plus du prix d'adjudication et des frais acheteurs.
1. GARANTIES
Les attributions notion d'époque ont été établies compte - tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. Ces mentions sont garanties pour une durée de 5 ans à partir de la date d'adjudication. Le délai de prescription pour une action en responsabilité à l’encontre de la maison de vente aux enchères ROSSINI est de 5 ans. L'ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif. La maison de vente aux enchères ROSSINI est couverte par les assurances responsabilité professionnelle et représentation des fonds prescrites par la loi. Tous nos experts sont couverts par une assurance responsabilité professionnelle.
2. ENCHERES
- Ordre d'achat: Si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle - ci doit nous parvenir au plus tard 24 heures avant la vente, accompagnée de vos coordonnées bancaires.
- Enchères par téléphone: Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet, accompagné de vos coordonnées bancaires et d'un seul numéro de téléphone ou nous pourrons vous joindre, au plus tard 2 jours avant la vente. La SVV Rossini décline sa responsabilité en cas où la communication téléphonique n'aurait pu être établie. Les personnes ayant demandé une ligne téléphonique et n'ayant pas pu être joint pendant la vente, se verront attribuer les lots à l'estimation basse.
En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire - Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
3. DÉFAUT DE PAIEMENT
En application de l'article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11,37 % du montant de l'adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère.
Ces dommages ne seront en aucun cas inférieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient été facturés en cas de bonne résolution de la vente.
4. FOLLE ENCHÈRE
Par dérogation de l'Art.14 de la loi du 10 juillet 2000: «À défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant».
5. RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n'entraîne pas la responsabilité de la S.V.V. Rossini ni de l'expert à quelque titre que ce soit. Frais de magasinage Salle ROSSINI: Tout achat de mobilier volumineux (+0,5m3) sera envoyé en garde-meuble dès 11 heures le lendemain de la vente à la charge de l'acheteur. Pour tous nos acquéreurs (acheteur présent le jour de la vente, acheteur en ligne et donneurs d’ordre) des frais de stockage seront dus à compter du 10ème jour après la vente.
Le montant est de 5 € par jour ouvrable et par bordereau.
Les lots dépassant le montant de 10.000€ supporteront une participation complémentaire aux frais d’assurance et d’administration de 1% TTC de leur valeur en sus des frais de magasinage dus.
En cas de paiement par chèque, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à encaissement total.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. En cas de paiement par carte la délivrance pourra être différée jusqu’à ce que le délai de rétractation soit purgé. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la S.V.V.Rossini décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. En cas de vente à l'Hôtel Drouot, les frais de magasinage sont à la charge de l'acquéreur.
6. EXPÉDITION DES LOTS
Le transport est effectué sous l'entière responsabilité de l'acheteur.
Le choix du transporteur et l'organisation du transport appartiennent à l'acheteur. La S.V.V. Rossini peut fournir, de manière non contractuelle, les coordonnées de transporteurs.
Les lots ne seront remis aux transporteurs qu'après règlement de l'achat. La formalité de licence d'exportation peut requérir un délai de 4 à 5 mois.
Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères
NOTICE D’INFORMATION
ROSSINI est abonné au Service TEMIS permettant la consultation et l’alimentation du Fichier des restrictions d'accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868 425.
Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé après de ROSSINI ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au fichier TEMIS.
(1) Finalité et base légale du Fichier TEMIS
Le Fichier TEMIS recense les incidents de paiement des bordereaux d’adjudication (retards et défauts de paiement), quel que soit le mode de participation des enchérisseurs (présentiel ou à distance) et peut être consulté par toutes les structures de ventes aux enchères opérant en France et abonnées au service.
L'enchérisseur est informé qu'à défaut de régularisation de son bordereau d'adjudication dans le délai mentionné sur le bordereau, une procédure d'inscription audit fichier pourra être engagée par ROSSINI.
La mise en œuvre du Fichier TEMIS et son utilisation par ROSSINI est nécessaire aux fins de l’intérêt légitime des abonnés au Service TEMIS de prévenir les impayés et sécuriser ainsi les ventes aux enchères.
(2) Organismes autorisés à consulter le Fichier TEMIS (destinataires)
Le Fichier TEMIS peut être consulté par toute structure de vente abonnée (professionnels et sociétés habilités à diriger des ventes de meubles aux enchères publiques conformément à la réglementation applicable et notamment aux prescriptions du Titre II " Des ventes aux enchères " du Livre III du Code de commerce (ci-après les « Professionnels Abonnés »)), souhaitant se prémunir contre les impayés et sécuriser ainsi la participation aux ventes aux enchères qu’ils organisent. La liste des abonnés au Service TEMIS est consultable sur le site www.interencheres.com, menu « Acheter aux enchères », rubrique « Les commissaires-priseurs ».
(3) Conséquence d’une inscription au Fichier TEMIS
Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au fichier TEMIS, la maison de ventes ROSSINI pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation des enchérisseurs aux ventes aux enchères pour lesquels ces garanties ne peuvent être mises en œuvre.
L’inscription au fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des professionnels abonnés au service TEMIS. Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « live » de la plateforme www.interencheres.com gérée par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de cette plateforme.
(4) Durée d’inscription
Les enchérisseurs sont informés du fait que la durée de l'inscription sur le Fichier TEMIS est déterminée par le nombre de bordereaux d'adjudications restés impayés auprès des Professionnels Abonnés au Fichier TEMIS, par leurs montants cumulés et par leur régularisation ou non. La durée de l’inscription au Fichier TEMIS est réduite si l’Enchérisseur régularise l’ensemble des Incidents de paiement. Elle est augmentée lorsque l’enchérisseur est concerné par plusieurs bordereaux impayés inscrits au Fichier TEMIS.
L’inscription d’un bordereau d’adjudication en incident de paiement est supprimée automatiquement au maximum à l’issue d’une durée de 24 mois lorsque l’enchérisseur ne fait l’objet que d’une seule inscription, et de 36 mois lorsque l’enchérisseur fait l'objet de plusieurs inscriptions.
(5) Responsabilités
Pour l’application de la législation en matière de protection des données personnelles, CPM et ROSSINI ont tous deux la qualité de responsable de traitement.
CPM est responsable de la mise en œuvre du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la collecte de données auprès des abonnés, la mutualisation et la diffusion des données à caractère personnel qui y sont recensées, ainsi que la sécurité du système d’information hébergeant le Fichier TEMIS.
ROSSINI, en tant qu’abonné est responsable de son utilisation du Fichier TEMIS, ce qui inclut notamment la communication des données à caractère personnel relatives aux adjudicataires à CPM en vue de l’inscription au Fichier TEMIS, la vérification de l’exactitude et la mise à jour des données, la consultation, ainsi que la réutilisation des informations du Fichier TEMIS.
(6) Droits des personnes
Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier ou contester leur inscription peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité :
- Pour les inscriptions réalisées par ROSSINI : par écrit auprès de ROSSINI – 7 rue Drouot, 75009 Paris ou par e-mail contact@rossini.fr
- Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris, ou par e-mail contact@temis.auction.
Toute demande tendant à l’exercice des droits d’effacement, de limitation, d’opposition dont dispose l’Enchérisseur en application de la législation en matière de protection des données personnelles, ainsi que toute autre contestation d’une inscription doit être adressée au Professionnel à l’origine de l’inscription qui effectuera une demande de mise à jour auprès de CPM. En cas de difficultés, l’enchérisseur a la faculté de saisir CPM en apportant toute précision et tout document justificatif afin que CPM puisse instruire sa réclamation.
L’enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) [3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, www.cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS.
Pour en savoir plus concernant le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter la politique de confidentialité de CPM accessible sur www.temis.auction.
(7) Coordonnées de l’Enchérisseur
Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou à l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer ROSSINI de tout changement concernant ses coordonnées de contact.