[VENTE MAINTENUE] Numismatique, Bijoux, Montres & Argenterie

Numismatique, Bijoux, Horlogerie & Argenterie 

Commissaire-priseur habilité
François-Xavier PONCET

Renseignements
Charles BISI
Tél.: 01 53 34 55 12
charles.bisi@rossini.fr

Expositions - public limité
Salle des ventes Rossini - 7, rue Rossini 75009 Paris
Mardi 1 décembre de 11h à 18h
Mercredi 2 décembre de 11h à 12h sur RDV

Pour examen des lots et visites virtuelles, nous contacter : +33 (0)1 53 34 55 12 - contact@rossini.fr

Réservation de place en salle obligatoire pour la vente. Les places étant limitées, nous vous recommandons de nous laisser un ordre d'achat, une demande de ligne téléphonique ou d'enchérir directement sur Interencheres Live.
Pour enchérir (joindre une pièce d'identité et des coordonnées bancaires).

Experts
DECHAUT STETTEN & Associés
10, rue du chevalier Saint Georges 75001 Paris
contact@dechautstetten.com
Assisté de Marie-Laure CASSIUS DURANTON,
Consultante GIA, FEEG, ING pour la joaillerie, gemmes et bijoux signés
Assisté de Marie DE NOBLET, expert SFEP pour l’orfèvrerie et objets précieux
Assisté d’ADER WATCHES, expert SFEP pour l’horlogerie et montres de collection

Concernant les pierres précieuses et les perles :
a). La SAS Déchaut Stetten & Associés désigne les pierres modifiées par les pratiques lapidaires traditionnelles, de la même manière que celles qui n'auraient été modifiées.

b). La SAS Déchaut Stetten & Associés désigne les pierres modifiées par d'autres procédés, par le nom de la pierre, suivi de la mention "traitée" ou par l'indication du traitement subi. Les pierres non accompagnées de certificats ou attestations de Laboratoires ont été estimées par S.A.S Déchaut Stetten & Associés en tenant compte des modifications éventuelles du paragraphe a).

S.A.S Déchaut Stetten & Associés se tient à la disposition des acheteurs pour tous renseignements complémentaires concernant les différentes sortes de traitements existants. Les techniques d'identification et les conclusions d'analyse concernant l'origine et la classification des pierres et perles peuvent varier d'un laboratoire à un autre. En conséquence, il est possible d'obtenir, dans certains cas, un résultat différent en fonction des laboratoires consultés.

c). La circulation des rubis et / ou jades birmans est dorénavant libre, aux Etats-Unis au même titre que dans l'Union Européenne.
 
CYRILLE BOULAY
Expert Art Russe et Souvenirs Historiques
Membre de la FNEPSA
Tel. : +33 (0) 6 12 92 40 74
Tel. : +33 (0) 1 45 56 14 62
E-mail : cyrille.boulay@wanadoo.fr
Site : www.cyrilleboulay.com

ROSSINI – MAISON DE VENTES AUX ENCHERES
7, rue Drouot – 75009 Paris
Tél : 01 53 34 55 00 - Fax : 01 42 47 10 26
contact@rossini.fr
www.rossini.fr

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les frais attachés à la vente (hors magasinage et autres charges éventuelles) sont de 23 % Hors Taxes, soit 27,60 % TTC.  Nous vous informons que les acheteurs qui remporteront des lots sur Drouot Digital live, devront s'acquitter de frais supplémentaires à hauteur d'1.5% HT soit 1.8% TTC en plus du prix d'adjudication et des frais acheteurs de 23% HT - 27.6 TTC.
Les acheteurs qui remporteront des lots sur le live d’Interencheres, doivent s'acquitter de frais supplémentaires à hauteur de 3% HT en plus du prix d'adjudication et des frais acheteurs.

1. GARANTIES
Les attributions notion d'époque ont été établies compte - tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. Ces mentions sont garanties pour une durée de 5 ans à partir de la date d'adjudication. Le délai de prescription pour une action en responsabilité à l’encontre de la maison de vente aux enchères ROSSINI est de 5 ans. L'ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif. La maison de vente aux enchères ROSSINI est couverte par les assurances responsabilité professionnelle et représentation des fonds prescrites par la loi. Tous nos experts sont couverts par une assurance responsabilité professionnelle.

2. ENCHERES
- Ordre d'achat: Si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle - ci doit nous parvenir au plus tard 24 heures avant la vente, accompagnée de vos coordonnées bancaires.
- Enchères par téléphone: Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet, accompagné de vos coordonnées bancaires et d'un seul numéro de téléphone ou nous pourrons vous joindre, au plus tard 2 jours avant la vente. La SVV Rossini décline sa responsabilité en cas où la communication téléphonique n'aurait pu être établie. Les personnes ayant demandé une ligne téléphonique et n'ayant pas pu être joint pendant la vente, se verront attribuer les lots à l'estimation basse.
En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire - Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

3. DÉFAUT DE PAIEMENT
En application de l'article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11,37 % du montant de l'adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère.
Ces dommages ne seront en aucun cas inférieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient été facturés en cas de bonne résolution de la vente.

4. FOLLE ENCHÈRE
Par dérogation de l'Art.14 de la loi du 10 juillet 2000: «À défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant».


5. RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n'entraîne pas la responsabilité de la S.V.V.Rossini ni de l'expert à quelque titre que ce soit. Frais de magasinage Salle ROSSINI: Tout achat de mobilier volumineux (+0,5m3) sera envoyé en garde-meuble dès 11 heures le lendemain de la vente à la charge de l'acheteur. Pour tous nos acquéreurs (acheteur présent le jour de la vente, acheteur en ligne et donneurs d’ordre) des frais de stockage seront dus à compter du 10ème jour après la vente (jours féries et week-ends non inclus).
Le montant est de 5 € par jour et par bordereau.
Les lots dépassant le montant de 10.000€ supporteront une participation complémentaire aux frais d’assurance et d’administration de 1% TTC de leur valeur en sus des frais de magasinage dus.
En cas de paiement par chèque, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à encaissement total.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. En cas de paiement par carte la délivrance pourra être différée jusqu’à ce que le délai de rétractation soit purgé. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la S.V.V.Rossini décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. En cas de vente à l'Hôtel Drouot, les frais de magasinage sont à la charge de l'acquéreur.

6. EXPÉDITION DES LOTS
Le transport est effectué sous l'entière responsabilité de l'acheteur.
Le choix du transporteur et l'organisation du transport appartiennent à l'acheteur. La S.V.V. Rossini peut fournir, de manière non contractuelle, les coordonnées de transporteurs.
Les lots ne seront remis aux transporteurs qu'après règlement de l'achat. La formalité de licence d'exportation peut requérir un délai de 4 à 5 mois.