[Élisabeth-Pierre, comte de MONTESQUIOU-FEZENSAC (1764-1834) homme politique, Grand Chambellan de Fr

Lot 169
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250 - 300 EUR
[Élisabeth-Pierre, comte de MONTESQUIOU-FEZENSAC (1764-1834) homme politique, Grand Chambellan de Fr
16 lettres ou pièces (un imprimé) à lui adressées, 1810 ; 55 pages in-fol., plusieurs en-têtes du Corps Législatif, 2 rapports en cahiers liés d'un ruban bleu. Corps Législatif.Rapports, copies de pièces et lettres adressées au comte de Montesquiou, Président du Corps Législatif, la plupart par Giraud, chef de la division des procès-verbaux, qui rend compte des travaux faits dans cette division pendant les sessions de 1809 et 1810 (transcriptions, expéditions, collationnement, etc.), et fournit des copies de documents adressés, 1808- 1809, à M. de Nougarède, questeur chargé de la Chancellerie. Plus 2 suppliques adressées au Corps législatif par Heurtin, ancien huissier à la Cour criminelle de Paris ; et une Liste des Législateurs, octobre 1808.
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